Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur BESINET Pierre
/
"TERRES FINES"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"TERRES FINES"
Monsieur BESINET Pierre

Numéro de dépôt :
1486934
Date de dépôt :
24/08/1988
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
24/08/1998

Présentation de la marque "TERRES FINES"

Déposée le 24 août 1988 par monsieur BESINET Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « "TERRES FINES" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BESINET Pierre domicilié(e) DELTA DOMAINES, 34450 VIAS. - France.

La marque "TERRES FINES" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1486934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "TERRES FINES" est expirée depuis le 24 août 1998.

BESINET Pierre a également déposé les autres marques suivantes : "L'AMPHORE DE L'AGADÈS" , PIERRE BESINET , JARDINS DU BOSC , "DELTA DOMAINE" , DOMAINE DU BOSC , BOSC CORDON BLEU TERROIR VOLCANIQUE DOMAINE DU BOSC


Monsieur BESINET Pierre - DELTA DOMAINES, 34450 VIAS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-08

Vins de pays et A.O.C.